Avez-vous besoin d’un permis d’urbanisme pour une piscine ?

Malgré la rapidité d’installation des piscines monocoques LPW Pools et la possibilité de voir votre jardin se métamorphoser en une semaine, vous devez tenir compte de quelques facteurs externes, comme la demande de permis.

Dans cet article, nous abordons à la fois les réglementations wallonne et flamande concernant la construction d’une piscine privée. 

De manière générale, il est nécessaire de demander un permis lorsque vous voulez installer une piscine dans le jardin. Cette règle comporte toutefois certaines exceptions.

La réglementation en matière de permis d’urbanisme diffère en effet selon la région. Nous abordons ci-dessous les principales règles. 

Flandre

En Flandre, la règle veut que vous disposiez d’un permis d’urbanisme lorsque vous voulez installer une piscine dans le jardin. 

Des exonérations de permis d’urbanisme peuvent toutefois être obtenues sous certaines conditions. 

Depuis le 1er décembre 2010, les constructions de maximum 80 m² n’ont plus besoin de permis. 

Mais attention, ces 80 m² incluent également les constructions existantes. Cela signifie que les terrasses, abris de jardin, poolhouses et étangs de baignade sont inclus. Votre surface, y compris votre nouvelle piscine, dépasse les 80 m² ? Vous devez alors introduire un permis d’urbanisme.

Cette exception s’applique d’ailleurs uniquement lorsqu’il s’agit d’une construction non couverte située à l’arrière ou sur le côté de la maison.

Outre l’importance de la surface qui sera transformée, le gouvernement flamand a également fixé quelques autres critères auxquels l’installation d’une piscine doit satisfaire avant de pouvoir être construite sans permis.

  • Elle doit être éloignée de minimum un mètre de la limite de la parcelle ;
  • La construction ne peut pas être installée à plus de 30 mètres de l’habitation ;
  • Elle ne peut pas se situer dans une zone sensible (zone naturelle, bois, parc) ;
  • La construction n’est pas réalisée dans une zone de berge, n’est pas comprise dans un plan de gestion d’un bassin ou dans un plan de gestion d’un bassin partiel, ni dans une bande de 5 m le long des berges d’un cours d’eau.

Outre les caractéristiques auxquelles les facteurs environnementaux doivent satisfaire, la construction ne peut pas non plus nuire à d’autres plans. Il peut s’agir par exemple de plans locaux communaux et d’aménagement du territoire.

Les règles à contrôler sont donc bien nombreuses, mais en Flandre, vous pouvez en principe facilement construire une piscine sans permis. Vous avez des doutes ou des questions ? Vous pouvez alors vous adresser au service public local compétent en la matière.

Wallonie

Dans le sud de la Belgique, la réglementation est toute autre. À la page 32 de cet article, vous trouverez déjà un bref résumé.

Oubliez tout ce que nous avons dit concernant la Flandre : en Wallonie, seules la surface de la piscine et son implantation par rapport à l’habitation et à la voie publique sont prises en compte. 

Les autorités wallonnes déterminent sur cette base si vous êtes ou non soumis à l’obtention d’un permis.

Les deux principales règles auxquelles vous devez faire attention en Wallonie lors de la construction d’une piscine sont les suivantes :

  • Votre habitation est-elle parallèle à la route et votre piscine sera-t-elle construite parallèlement à l’arrière de votre habitation ?
  • La surface de la piscine, sans tenir compte des autres constructions, sera-t-elle inférieure à 50 m² ?

Si vous pouvez répondre « oui » aux deux questions, vous n’avez pas besoin de demander un permis d’urbanisme pour votre piscine.

Si la piscine à construire diverge légèrement des critères susmentionnés, vous devez alors demander un permis simplifié. 

Si vous voulez réellement vous écarter de ces critères et si vous envisagez les choses en plus grand, vous devez alors demander un permis d’urbanisme aux autorités wallonnes.

Faut-il obligatoirement faire appel à un architecte ?

Ici la règle est très simple. Vous pouvez évidemment toujours travailler avec un architecte pour aménager votre jardin jusque dans les moindres détails, mais dans nos points de vente, vous pourrez aussi obtenir d’excellents conseils de la part de notre personnel spécialement formé. 

Si vous voulez installer une piscine qui ne nécessite pas de permis, il n’est d’ailleurs pas utile de vous faire épauler par un architecte. C’est uniquement obligatoire pour les constructions soumises à un permis d’urbanisme.

Vous voyez ainsi plus clairement à quel point il est facile d’intégrer une piscine dans le jardin. Aucun souci à vous faire en ce qui concerne la paperasserie, on est bien clair à ce sujet. Il ne vous reste plus qu’à choisir votre piscine et à prendre rendez-vous dans un show-room ou un point de vente !